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Pagayeurs Marins
11 rue de la maladrie
44410 Herbignac

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Règlementation

Immatriculation, Classification, Catégorisation des kayaks de mer :
- Classification des embarcations gonflables (28 octobre 2009) (Cliquer ici pour télécharger)
- Catégorie de conception des gonflables (20 décembre 2009) (Cliquer ici pour télécharger)
- Démarche pour l’immatriculation d’un kayak de mer (14 juin 2010) (Cliquer ici pour télécharger)
- Certification, déclaration, conformité, homologation (26 octobre 2011) (Cliquer ici pour télécharger)
- L’immatriculation des kayaks de mer - Le principe de l’immatriculation et la dérogation au principe (27 juillet 2014) (Cliquer ici pour télécharger)

La réglementation française, de la D224 à la D240 :
- Règlementation des kayak de mer (1er décembre 2014) (Cliquer ici pour télécharger)Observations sur la D244 (15 janvier 2008) (Cliquer ici pour télécharger)
- Histoire synthétique de la réglementation kayak de mer (9 mars 2010) (Cliquer ici pour télécharger)
- Règlementation des kayak de mer (1er décembre 2014) (Cliquer ici pour télécharger)

Règlementations diverses :
- Règle de barre et de route en kayak de mer (23 février 2006) (Cliquer ici pour télécharger)
- Signaux de pagaie pour les kayak de mer (24 mars 2008) (Cliquer ici pour télécharger)
- Balisage maritime (16 août 2008) (Cliquer ici pour télécharger)
- Météo en boucle sur la cote atlantique (27 mai 2009) (Cliquer ici pour télécharger)
- Accès aux ports (23 août 2009) (Cliquer ici pour télécharger)
- Mise à l’abri des kayaks (6 décembre 2009) (Cliquer ici pour télécharger)
- Arrêté du 11 avril 2012 – Navigation en eaux intérieures (8 juin 2012) (Cliquer ici pour télécharger)

Le kayak de mer et la pêche :
- Marquage, captures de la pêche de loisir (27 mai 2011) (Cliquer ici pour télécharger)
- Règlementation de la pêche maritime de loisir (7 juin 2011) (Cliquer ici pour télécharger)

Publié le: 19-08-2017

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